Saviez-vous qu’il existe des types de piscines qui ne sont pas imposables ? Vous pouvez les installer chez vous en toute sérénité tout en évitant les frais fiscaux.
Les grandes vacances estivales approchent à grands pas et vous pensez à construire une piscine dans votre jardin ? Sachez que certains aménagements doivent payer des taxes spécifiques.
Dans cet article, découvrez un guide qui va vous expliquer les types de piscines à concevoir pour éviter les dépenses inutiles.
Les impôts sur les piscines en France
Avoir une piscine peut faire grimper vos taxes, plus particulièrement la taxe foncière et la taxe d’aménagement. Cela concerne toute piscine fixée au sol, comme les piscines enterrées ou les piscines en coque.
Depuis 2012, il y a aussi l’application de la taxe d’aménagement, mais elle se paie en une seule fois. Par exemple, un propriétaire doit payer beaucoup pour une piscine de 50m².
La taxe foncière se calcule selon la valeur locative cadastrale. Cette dernière peut augmenter à cause de la présence d’une piscine.
D’après le Guide Piscine, le montant de cette taxe est variable selon les communes. Cependant, il peut y avoir une hausse de 200 à 400 euros annuellement pour une piscine de taille moyenne.
Les types de piscines qui bénéficient d’une exonération d’impôts en France
Ces impôts ne concernent pas les piscines hors sol amovibles et les mini piscines de moins de 10m². Ce qui veut dire qu’une petite piscine démontable est un choix parfait pour les Français qui ne veulent pas payer d’impôts tout en profitant de belles baignades à la maison.
En revanche, si vous préférez installer une piscine qui nécessite des travaux de maçonnerie, il est possible d’obtenir une exonération temporaire de taxe foncière et d’habitation pour les deux premières années suivant son aménagement.
Toutefois, vous devez faire la déclaration de votre piscine dans les trois mois suivant la fin des travaux. Le fisc procède désormais aux vérifications par voie aérienne pour identifier les piscines non déclarées.
Les sanctions sont lourdes : une amende jusqu’à 300 000 € et des peines de prison.
Les sanctions en cas de non-déclaration d’une piscine
Les services fiscaux utilisent des gros moyens pour traquer les piscines non déclarées. Souvent, ils ont recours à des moyens aériens comme les drones ou les images satellites.
S’ils détectent des piscines non déclarées, les propriétaires sont soumis à des sanctions drastiques. L’amende peut atteindre les 300 000 € et la peine de prison va jusqu’à sept ans.
